Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MONTAGNOTTES
Jean-Louis AMIOTTE, SAS

Numéro de dépôt :
3246749
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2023
LES MONTAGNOTTES de Jean-Louis AMIOTTE

Présentation de la marque LES MONTAGNOTTES

Déposée le 16 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean-Louis AMIOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MONTAGNOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean-Louis AMIOTTE domicilié(e) 9 rue de la gare - 25690 - AVOUDREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 812 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis AMIOTTE, SAS domicilié(e) 9 rue de la gare - 25690 - AVOUDREY - France.

La marque LES MONTAGNOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MONTAGNOTTES est expirée depuis le 16 septembre 2023.

Jean-Louis AMIOTTE a également déposé les autres marques suivantes : les Sauciables les p'tites saucisses à partager , LA BELLE JEANNE , Jean-Louis AMIOTTE , LA BONNE LOUISE , SECURALITE , PRODUCTEURS FRANC-COMTOIS REUNIS PRODUIT DE MONTAGNE MASSIF DU JURA , LA CHEVILLOTTE , Morteau Star


Jean-Louis AMIOTTE, SAS - 9 rue de la gare - 25690 - AVOUDREY - France - SIREN 478812563


Jean-Louis AMIOTTE, SAS - 9 rue de la gare - 25690 - AVOUDREY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2013 n°2538852 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-09

Viande ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.